Chargement...
 

Image


Droit d'auteur

  • L’utilisateur des Pages vives comprend que les textes qui sont présentés dans le répertoire sont régis par la Loi sur le droit d’auteur du Canada et que leur utilisation et leur duplication sont conditionnelles au respect de cette loi.
  • Théâtre Action fera tout ce qui est en son possible pour éviter les risques de contournement de la Loi sur le droit d’auteur du Canada. Cependant il est de la responsabilité de chaque utilisateur de s'y conformer.
  • C’est à l’auteur qu’incombe la responsabilité d’enregistrer son texte afin de faire valeur ses droits d'auteur.
  • Pour des questions de confidentialité, Théâtre Action agit à titre d’intermédiaire entre les auteurs et les emprunteurs qui souhaitent produire un texte des Pages vives.
  • Théâtre Action n'est pas responsable des propos tenus dans les textes.


Emprunt

  • L’emprunteur s’engage à payer son abonnement annuel à Théâtre Action.
  • Les emprunts sont d'une durée maximale de quatre semaines à partir de la date d'envoi par Théâtre Action (cachet de la poste faisant foi).
  • Une extension de deux semaines du délai d'emprunt peut être accordée si le texte n'a pas été réservé par un autre emprunteur. Toute demande d'extension doit être formulée avant l'échéance du délai initial.
  • L’emprunteur s’engage à retourner les textes empruntés en bon état dans l’enveloppe de retour préaffranchie (cachet de la poste faisant foi).
  • Des frais supplémentaires seront applicables si un texte est perdu, endommagé ou retourné en retard. L’emprunteur s’engage à signaler immédiatement la perte d’un texte à Théâtre Action.
  • Théâtre Action se réserve le droit de limiter le nombre d’emprunt à dix textes à la fois.
  • Advenant le cas que toutes les copies du texte demandé sont déjà en circulation, le prochain exemplaire disponible vous sera réservé et envoyé dans les meilleurs délais. Théâtre Action vous contactera le cas échéant pour les modalités.

Faire un don

Nous joindre

Médias sociaux